casuel

Définition

(Peu usité) Qui se produit par suite de tel ou tel cas. (Droit) Qualifie la condition qui dépend du hasard, non de la volonté du créancier ou du débiteur. (Histoire) Qualifiait les droits, qui, sous l'Ancien Régime, donnaient des profits fortuits, dans les fiefs, comme le droit d'aubaine, etc.